Mentions légales

  • Éditeur :

Ce site web est édité par
Siège : Domaine les Demoiselles
Route de Callas – 83920 La Motte – France
Téléphone : +33 (0)4 94 70 28 78
Fax : +33 (0)4 94 47 53 06
Email : contact@domainelesdemoiselles.com

  • Crédits :

Ce site a été réalisé par l’agence Hypee Communication, basé à Cannes & Paris.
Les photos ont été fournies Domaine les Demoiselles.

  • Informations légales :

Droits de reproduction
Les informations présentées sur ce site sont publiques. A l’exception de l’iconographie et des photos, la reproduction des informations de ce site est autorisée à la condition d’en mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Les informations de ce site ne peuvent en aucun cas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

Lien vers ce site
La mise en place de liens vers le site http://www.chateaudesdemoiselles.com, y compris « profonds », n’est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du site dans l’intitulé du lien, est souhaitée.

Données personnelles
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Juridiction compétente
En cas de litige, l’attribution de compétence est faite au droit français et au tribunal de commerce des arcs sur argens. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Consommation d’alcool
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, consommez avec modération.